Section 01
Acceptation
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Opening Clause
Acceptation
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement.
Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales relatives à l’activité de coaching d’affaires de Stone Machine Jet. Les contenus fournis ont une portée indicative et ne constituent pas un engagement de résultat ni un conseil adapté à une situation particulière.
Core Terms
Operational Terms Ledger
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
03
Clause 03
Conditions financières
Les conditions financières, lorsqu’elles sont applicables, sont communiquées avant toute intervention ou tout échange concerné. Sauf indication contraire, les montants s’entendent hors taxes et les modalités de règlement sont celles convenues entre les parties.
04
Clause 04
Accès et usage
Stone Machine Jet se réserve le droit de refuser ou de suspendre toute demande incompatible avec ses capacités, ses principes de fonctionnement ou les exigences légales applicables. Les échanges doivent rester respectueux et conformes à l’objet du site.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, structures et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
05Clause Reference
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, marques, logos, structures et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
06Clause Reference
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état et sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Stone Machine Jet ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, ni des conséquences résultant d’une mauvaise utilisation des informations publiées.
07
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le cadre géographique du site. En cas de différend, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
ReferenceWIPO
08
Modification des conditions
Stone Machine Jet peut modifier les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site ou du cadre applicable. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.
ReferenceHCCH